|
|
        |
|
Avertissement Aucune garantie Ce site est fourni "tel quel" sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Château Royal ne fait aucune représentation ou garantie par rapport à ce site ni les informations et documents fournis sur ce site. Sans préjudice à l’ensemble du paragraphe précédent, Château Royal ne garantit pas que: Ce site sera perpétuellement disponible, ou disponible à tous, ou les informations sur ce site seront complètes, vraies, exactes ou non trompeuses. Rien sur ce site ne constitue, ou est destiné à constituer, des conseils de quelque nature que ce soit. Limitations de la responsabilité Château Royal ne sera pas tenu responsable envers vous (que ce soit sous la loi de contact, le droit des délits ou autrement) par rapport au contenu ou à l’utilisation de ce site, ou autrement à l’égard de ce site: Dans la mesure où le site est fourni gratuitement, de toute perte directe; de toute perte indirecte, particulière ou consécutive, de toute perte d'affaires, de recettes, de revenus, bénéfices ou d'économies anticipées, perte de contrats ou de relations, perte de réputation ou de clientèle, ou de la perte de données ou d’information ou de la corruption de celles-ci. Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si Château Royal a été expressément informé de la perte potentielle. Exceptions Rien dans cet avertissement n’exclut ni ne limite la garantie implicite par la loi qu'il serait illégal d'exclure ou de limiter, et rien dans cet avertissement n’exclut ni ne limite limite la responsabilité de Château Royal à l'égard de tout: Décès ou blessures causés par la négligence de Château Royal, la fraude ou la de fausse déclaration frauduleuse de la part de Château Royal, ou toute question dont la responsabilité serait illégalement ou illégitimement exclue ou limitée par Château Royal, ou toute tentative de Château Royal d’exclure ou de limiter, sa responsabilité à l’égard de ces questions. Caractère raisonnable En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans cet avertissement sont raisonnables. Si vous ne considérez pas qu'ils soient raisonnables, vous devez vous abstenir d’utiliser ce site. Autres parties Vous acceptez que, à titre d’entité à responsabilité limitée, le Château Royal a un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous convenez que vous ne porterez aucune réclamation personnelle contre des dirigeants ou employés de Château Royal à l'égard des pertes subies en lien avec le site. Sans préjudice du paragraphe précédent, vous convenez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans cet avertissement permettent de protéger les dirigeants, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants de Château Royal ainsi que le Château Royal. Dispositions inapplicables Aucune disposition du présent site étant ou s’avérant inapplicable en vertu de la loi en vigueur, n’aura aucune incidence sur le caractère exécutoire des autres dispositions du présent avertissement. Ce déni de site Web a été créé
selon un modèle Contractology. Contractology fournit des documents
juridiques pour les entreprises sur via l'internet, y compris les
modèles de contrats de parrainage.
|
